MENTIONS LÉGALES

Règles et conditions d’utilisation – Applicables le 01/01/2020

https://delta-paddle.com/donnees-personnelles-et-cookies1. EDITEUR DU SITE

Le site delta-paddle.com est édité par la société OSP CONCEPT, Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 10 000,00 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Manosque.

SIRET : 89324503500017
N° d’identification TVA : FR22893245035

SIÈGE SOCIAL : 1264 AVENUE DE TRAVERSETOLO 04 700 ORAISON, FRANCE

Tel. 04 92 79 77 03
Mail. hello@delta-paddle.com

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE

M. Guillaume Barbier

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos, Larnaca, CY, 6023

https://www.hostinger.fr/contact.

 

4. DONNÉES PERSONNELLES

4.1 POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le site delta-paddle.com est continuellement maintenu pour répondre aux exigences du RGPD.

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4.2 COOKIES

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Pour Opera™ : ouvrez le menu « Outils » ou « Réglages », puis sélectionnez « Supprimer les données privées »; cliquez sur l’onglet « Options détaillées », puis choisissez les options souhaitées ou suivez ce lien : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Pour Internet Explorer™ : ouvrez le menu « Outils », puis sélectionnez « Options internet » ; cliquez sur l’onglet « Confidentialité » puis l’onglet « Avancé » choisissez le niveau souhaité ou suivez ce lien : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

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5. RESPONSABILITÉ

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6. RÉCLAMATIONS

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter, par téléphone au 0492797703 du lundi au vendredi de 9h à 18h ou par courrier postal à l’adresse : DELTA – OSP CONCEPT 1264 AVENUE DE TRAVERSETOLO 04 700 ORAISON, FRANCE

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site est la propriété de OSP CONCEPT. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les éléments accessibles au Site (notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, sous forme de textes, photographies, images, icônes, cartes, sons, vidéos, logiciels, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle) sont la propriété exclusive de OSP CONCEPT celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

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8. CRÉDITS

© DELTA – OSP CONCEPT

 

 

 

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